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Urbanisation, PLU et travaux

Urbanisation, PLU et travaux

 

Le PLU de Mirepoix a été approuvé par la Préfecture le 23 novembre 2006.

C’est désormais la référence pour toute urbanisation actuelle et à venir.


Actualités de la rubrique

 

PLU : 2 délibérations importantes prises par votre nouveau conseil municipal

Posted by on 29 Sep 2020 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

PLU : 2 délibérations importantes prises par votre nouveau conseil municipal

Votre nouveau conseil municipal a pris deux délibérations importantes concernant le PLU de Mirepoix sur Tarn. Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant sur les liens ci-dessous. Délibération 2020-37 prescrivant la modification du Plan Local d’Urbanisme Délibération 2020-38 prescrivant la révision du Plan Local d’Urbanisme  

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Le nouveau PLU est exécutoire

Posted by on 29 Mai 2020 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

Le nouveau PLU est exécutoire

Après une procédure complète de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) initiée par arrêté n° 2019-41 en date du 01 Août 2019, par lequel le Maire de Mirepoix-sur-Tarn avait ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur ce projet de révision, cette procédure de révision est arrivée à son terme et ce nouveau PLU devient exécutoire. Vous pouvez en lire tous les détails en cliquant sur les liens ci-dessous : Délibération du 26 mai 2020 rendant le nouveau PLU exécutoire Règlement écrit du PLU révisé Carte globale du PLU révisé Vous...

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Enquête publique portant sur le projet de révision du PLU : Rapport du commissaire-enquêteur

Posted by on 30 Nov 2019 in urbanisation, PLU et travaux | Commentaires fermés sur Enquête publique portant sur le projet de révision du PLU : Rapport du commissaire-enquêteur

Enquête publique portant sur le projet de révision du PLU : Rapport du commissaire-enquêteur

Par arrêté n° 2019-41 en date du 01 Août 2019, le Maire de Mirepoix-sur-Tarn avait ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU). A cet effet, Monsieur François BOUDIN exerçant la profession d’ingénieur contractuel du ministère de l’équipement retraité avait été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du tribunal administratif ; L’enquête s’est déroulée à la mairie de Mirepoix-sur-Tarn du 24 septembre 2019 au 25 octobre 2019. Vous pouvez...

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Consultez le dossier complet de l’enquête publique suite à la révision du PLU

Posted by on 24 Sep 2019 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

Consultez le dossier complet de l’enquête publique suite à la révision du PLU

La présente enquête publique porte sur la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU). Par délibération en date du 26/06/2013, le conseil municipal de Mirepoix-sur-Tarn a prescrit la révision générale du Plan Local d’Urbanisme. Le projet de PLU de Mirepoix-sur-Tarn a été arrêtée par délibération du conseil municipal en date du 25/03/2019. Conformément aux articles L123-9, L123-16 et R123-17 du code de l’urbanisme (articles L153-16 à 18, R153-4 et R153-6 à 7 à compter du 1er janvier 2016), le projet de PLU arrêté a été adressé,...

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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Posted by on 11 Sep 2019 in Avis à la population, urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Par arrêté n° 2019-41 en date du 01 Août 2019, le Maire de Mirepoix-sur-Tarn a ordonné l’ouverture de l’enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU). A cet effet, Monsieur François BOUDIN exerçant la profession d’ingénieur contractuel du ministère de l’équipement retraité a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M. le Président du tribunal administratif ; L’enquête se déroulera à la mairie de Mirepoix-sur-Tarn du 24 septembre 2019 au 25 octobre 2019, aux jours et heures habituelles...

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PLU de Mirepoix sur Tarn : Avis d’information au public

Posted by on 15 Avr 2016 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

PLU de Mirepoix sur Tarn  : Avis d’information au public

Projet de 1ère Modification Simplifiée : Monsieur le Maire de la commune de Mirepoix-sur-Tarn, informe que par arrêté du 10 mars 2016, il a pris l’initiative de mettre à l’étude le projet de 1ère modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune.Cliquez ICI pour lire l’avis

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AVIS AU PUBLIC : Enquête publique relative à la modification n° 2 et n° 3 du plan local d’urbanisme

Posted by on 26 Fév 2015 in Avis à la population, urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

AVIS AU PUBLIC : Enquête publique relative à la modification n° 2 et n° 3 du plan local d’urbanisme

COMMUNE DE MIREPOIX SUR TARN Enquête publique relative à la modification n° 2 et n° 3 du plan local d’urbanisme   Par arrêté n° 2015-02 du 11-02-2015 Le maire De Mirepoix sur Tarn a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification n° 2 et 3 du plan local d’urbanisme (PLU) portant sur les points suivants: création d’un secteur U2 b dans la zone U2 ajustements règlementaires instauration et modifications emplacements réservés   A cet effet, Monsieur Michel CABANILLAS en qualité de...

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Attention : coupures de courant pour travaux le 6 novembre 2014

Posted by on 22 Oct 2014 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

Attention : coupures de courant pour travaux le 6 novembre 2014

ERDF réalisera le 6 novembre des travaux nécessitant des coupures courant : Chemin de la Vieille Cote le 6 novembre Chemin de la Garenne, Rue des Graves, Route de Layrac Cliquez sur ces liens pour avoir tous les détails : Coupure de Courant 6 nov Coupure Courant 6 nov

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Enquête publique du SCoT nord toulousain

Posted by on 20 Nov 2011 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

Enquête publique du SCoT nord toulousain

ENQUETE PUBLIQUE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DU NORD TOULOUSAIN Outil d’aménagement du territoire visant à organiser un développement urbain et cohérent, solidaire et durable, le SCoT, Schéma de Cohérence Territoriale, du Nord Toulousain couvre 63 communes dont la nôtre. Arrêté par délibération le 27 juin 2011, le projet fera l’objet d’une enquête publique du 15 décembre 2011 au 15 février 2012 inclus. A ces dates, le dossier du SCoT sera mis à disposition du public avec un registre d’enquête destiné à recevoir...

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Lotissement communal: tout savoir sur l’Orée de Mirepoix

Posted by on 15 Avr 2011 in urbanisation, PLU et travaux | 0 comments

Lotissement communal: tout savoir sur l’Orée de Mirepoix

Voici le plan de l’Orée de Mirepoix: et cliquez sur ce lien plan coutal pour afficher le détail du Coutalet celui-ci plan mandres pour le détail des MandresEnfin pour rêver un peu, un aperçu de l’environnement du futur rond pointet du chemin d’eau Pour en savoir plus sur les terrains à vendre, vous pouvez visualiser les prix en suivant ce lien COMMERCIALISATION DES LOTS ou appeler la mairie (05 34 27 38 72) N.B. A la date du 1er janvier 2012, seuls deux lots sont encore disponibles à la vente, à savoir les lots N° 11 et...

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